Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROVITI
Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France) Centre Technique Loi de 1948

Numéro de dépôt :
96633520
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2016

Présentation de la marque EUROVITI

Déposée le 9 juillet 1996 par la société Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France) Centre Technique Loi de 1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROVITI »

Le déposant est la société Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France) Centre Technique Loi de 1948 domicilié(e) 12 rue Sainte-Anne,75001 PARIS (dossier no 2329192) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 189 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITV France Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin domicilié(e) 12 rue Sainte-Anne,75001 PARIS (dossier no 2329192) - 75001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROVITI est expirée depuis le 9 juillet 2016.

Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France) Centre Technique Loi de 1948 a également déposé les autres marques suivantes : EUROVITI , ECOVITI , vitipolis , ECOVINUM , inov viti , inov oeno


Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France) Centre Technique Loi de 1948 - 12 rue Sainte-Anne,75001 PARIS (dossier no 2329192) - 75001 - France - SIREN 306189788


ITV France Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - 12 rue Sainte-Anne,75001 PARIS (dossier no 2329192) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 15 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°462542 - Publication au BOPI 2007-10-15

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329192 - Publication au BOPI 2006-12-12

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Organisation de colloques et conférences de caractère international à des fins éducatives et scientifiques, sur les techniques viti-vinicoles, publications techniques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.